Tout ressortissant étranger doit être en possession d’un passeport ou d’un titre de remplacement de passeport reconnu et en cours de validité. Si vous ne disposez pas d’un passeport ou d’un titre de remplacement de passeport, vous devez donc vous adresser à la représentation diplomatique de votre pays d’origine afin d’obtenir la délivrance d’un tel document.

Le titre de voyage pour étrangers est un document allemand remplaçant le passeport qui peut être délivré à titre exceptionnel.

Vous pouvez demander un titre de voyage pour étrangers si vous êtes originaire d’un pays non membre de l’UE, si vous ne possédez ni passeport ni titre de voyage de remplacement délivré par votre pays d’origine et si vous ne pouvez pas non plus obtenir un tel document par des moyens raisonnables.

Est généralement considéré comme raisonnable le fait

• de demander, en temps utile avant l’expiration de la validité de votre passeport dans votre pays d’origine, le renouvellement ou la prolongation d’un passeport ou d’un titre de remplacement, et de coopérer à la procédure administrative,
• de s’acquitter de l’obligation de service militaire ou de toute autre obligation civique requise pour la délivrance du passeport national, ainsi que
• le paiement des frais fixés à cet effet dans le pays d’origine.

Il ne serait par exemple pas raisonnable d’exiger cela si vous bénéficiez en Allemagne du statut de réfugié politique et ne pouvez donc pas vous rendre à l’ambassade de votre pays d’origine. Des frais élevés liés à l’obtention d’un passeport dans le pays d’origine ne rendent pas pour autant cette démarche de manière générale déraisonnable.

Lors de la demande d’un titre de voyage pour étrangers, vous devriez, dans la mesure du possible, être en mesure de fournir des justificatifs attestant des démarches que vous avez déjà entreprises pour obtenir un passeport.

En cas d’absence de passeport de nature temporaire, la délivrance d’un titre de voyage pour étrangers n’est envisageable que si des raisons impérieuses l’exigent.

Outre le caractère déraisonnable de l’obtention d’un passeport, une autre condition préalable est que

• votre séjour en Allemagne soit légal, c'est-à-dire que vous soyez déjà titulaire d'un titre de séjour (autorisation de séjour, autorisation d'établissement, autorisation de séjour de longue durée-CE) ou que vous deviez l'obtenir en même temps que le titre de voyage.
• qu’il vous soit permis de quitter définitivement le territoire fédéral.
• vous soyez en cours de procédure d’asile et
  • qu’il existe un intérêt public impérieux à la délivrance du titre de voyage ou
  • des raisons impérieuses exigent la délivrance du titre de voyage ou
  • le refus du titre de voyage constituerait une dureté inacceptable

et que cela ne compromet pas le bon déroulement de la procédure d’asile.

Le service des étrangers peut décider que le titre de voyage ne soit valable que pour certains États ou certaines parties du monde.

Si le pays d’origine refuse de délivrer un passeport ou un titre de remplacement pour des motifs également prévus par la législation allemande en matière de passeports, aucun titre de voyage ne peut être délivré.